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Marques déposées par Maison Le NidTODO
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Maison Le Nid, SCEA

Numéro de dépôt :
4154727
Date de dépôt :
06/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2025
Marque en couleurs, figurative de Maison Le Nid

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par Maison Le NidTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est Maison Le NidTODO domicilié(e) Le Moulin à Vent - 71570 - ROMANECHE THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 418 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Le Nid, M. Stephane Lardet domicilié(e) Le Moulin à Vent - 71570 - ROMANECHE THORINS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154727.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 février 2025.

Maison Le Nid a également déposé les autres marques suivantes : Maison Le Nid


Maison Le Nid, SCEA - Le Moulin à Vent - 71570 - ROMANECHE THORINS - France - SIREN 789418126


Maison Le Nid, M. Stephane Lardet - Le Moulin à Vent - 71570 - ROMANECHE THORINS - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.